Séance ordinaire
Voici les principaux points qui seront abordés lors de la séance ordinaire du conseil municipal du lundi 8 juin 2026 à 20 h, qui se tiendra à la salle communautaire (3, 9e Avenue) :
Administration et finances
- Présentation et dépôt des états financiers au 31 décembre 2025 et rapport du vérificateur externe.
- Rapport aux citoyens des faits saillants du rapport financier au 31 décembre 2025.
- Fermeture estivale de l’hôtel de ville et de l’administration du centre sportif Piché.
Aménagement et urbanisme
- Demande de dérogation mineure 2026-DM-004 concernant le 425, 2e Rue.
- Adoption du règlement numéro R-2026-154 modifiant le règlement de zonage numéro R-2025-137 afin d’assouplir les normes des droits acquis.
- Dépôt du certificat relatif aux personnes habiles à voter pour le règlement 2026-154.
Sports, loisirs et travaux publics
- Embauche d'un journalier au Centre sportif Piché et dépôt de projet PAFIRSPA (Volet 1).
- Programmation d’aide à la voirie locale (PAVL) pour le volet entretien.
Pour consulter l'intégralité des sujets et des demandes de contributions, vous pouvez télécharger le document officiel de l'ordre du jour joint à cette page.
Ordre du jour
Séances à venir
6 juillet | 20:00 | Séance ordinaire |
10 août | 20:00 | Séance ordinaire |
14 septembre | 20:00 | Séance ordinaire |
6 octobre | 20:00 | Séance ordinaire |
2 novembre | 20:00 | Séance ordinaire |
7 décembre | 20:00 | Séance ordinaire |
Séances passées
Procès-verbal
Procès-verbal
Ordre du jour
Procès-verbal
Ordre du jour
Corps
En raison du confinement et l’instauration du couvre-feu par le Gouvernement du Québec en date du 6 janvier 2021, la séance du conseil se tiendra par le biais d'une conférence...
Procès-verbal
Ordre du jour
Corps
En raison du confinement et l’instauration du couvre-feu par le Gouvernement du Québec en date du 6 janvier 2021, la séance du conseil se tiendra par le biais d'une conférence...
Procès-verbal
Ordre du jour
Corps
Dans les régions ayant un niveau d’alerte maximale (zone rouge), les séances du conseil doivent se tenir sans la présence du public. La ville doit toutefois publiciser la séance...
Procès-verbal
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Corps
Dans les régions ayant un niveau d’alerte maximale (zone rouge), les séances du conseil doivent se tenir sans la présence du public. La ville doit toutefois publiciser la séance...
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Corps
Dans les régions ayant un niveau d’alerte maximale (zone rouge), les séances du conseil doivent se tenir sans la présence du public. La ville doit toutefois publiciser la séance...
Procès-verbal
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Corps
Dans les régions ayant un niveau d’alerte maximale (zone rouge), les séances du conseil doivent se tenir sans la présence du public. La ville doit toutefois publiciser la séance...
Procès-verbal
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Corps
Dans les régions ayant un niveau d’alerte maximale (zone rouge), les séances du conseil doivent se tenir sans la présence du public. La ville doit toutefois publiciser la séance...
Procès-verbal
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Corps
Dans le but d’assurer la transparence, la Ville de Daveluyville tiendra sa séance du conseil publiquement. Par contre, afin de respecter les consignes du gouvernement, un maximum...
Procès-verbal
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