Salle du conseil

Séances du conseil

Dates des séances et documents associés

Séances à venir

6 juillet
20:00Séance ordinaire
10 août
20:00Séance ordinaire
14 septembre
20:00Séance ordinaire
6 octobre
20:00Séance ordinaire
2 novembre
20:00Séance ordinaire
7 décembre
20:00Séance ordinaire

Les séances séances se tiennent a 20h à la salle communautaire, 3, 9e Avenue, Daveluyville.

Séances passées

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site. 

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser au Greffe de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

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