Consultation publique sur l'utilisation de pieux
Consultation publique pour le règlement de construction 45 concernant l'utilisation de pieux.
Calendrier des séances 2018
Adoption du calendier des séances ordinaires de 2018.
Résultat de l'élection municipale
SM-66 Résultat de l'élection municipale.
Résultat du recencement des votes
SM-64 Résultat du recensement des votes des élections municipales.
Dépôt du rôle d'évaluation foncière
Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière de 2018, 2019 et 2020.
Dérogation règlements de zonage
Demande de dérogation mineure à des règlements de zonage par Mme Louise Tremblay et le Restaurant La Belle Québécoise.
Avis de scrutin
SM-41 Avis public du scrutin des élections municipales.
Adoption de règlements
Adoption des R-28, R-38 et R-39 concernant les frais de financement des règlements d'emprunts, les charges d'odeur et le numéro civique.
Règlement sur l'installation septique
Adoption de R-44 sur le rapport d'attestation de conformité de l'installation septique.
Liste référendaire secteur de la gare
R-32 Personnes habiles à voter, demande de référendum pour honoraires professionnels de réfection des infrastructures.
Liste référendaire réfection de l'aréna
R-43 Personnes habiles à voter, demande de référendum pour services professionnels - réfection de l'aréna.
Règlements sur l'affichage et l'aréna
Adoption des R-40 et R-43 relatifs à l'affichage des avis publics et à la réfection de l'aréna.
Résultat de l'élection municipale
Avis public du résultat de l'élection municipale.
Dérogation règlement de lotissement
Demande de dérogation mineure par Mme Maryse Chabot et M. Marc Houle.
Possibilité de référendum
Possibilité de référendum concernant les règlements de zonage et de gestion R-41 et R-42.
Propriétaires uniques d'un immeuble
SM-9- Avis aux propriétaires uniques d'un immeuble et aux occupants uniques d'un établissement d'entreprise.
Révision de la liste électorale
Révision de la liste électorale municipale.
Adoption de règlements
Adoption des règlements 35, 36, 37, 38 et 39 sur les véhicules hors-route, l'aménagement des entrées privées, le réseau d'égoûts, les charges d'odeur et les numéros civiques.
Ouverture de postes pour élections municipales
Avis d'élection - déclarations de candidatures.
Consultations publiques sur les vérandas, solariums et gazébos
Consultations publiques relative aux distances minimales d'un autre bâtiment modifiant le règlement de zonage 480 et de gestion 483.
Dérogations règlements de zonage et lotissement
Demandes de dérogation mineure aux règlements de zonage et de lotissement no 238, 480, 239 et 238 (pour Mme Micheline Boyer, Office municipal d'Habitation, Mme Pauline Lafontaine, Mme Nathalie Beaumont et M. Jean...
Date séance de novembre
Modification de la date de la séance de novembre 2017 en raison des élections municipales.
Adoption de règlements
Adoption des R-30, R-31, R-32, R-33 et R-34 concernant l'achat de couche hygiéniques réutilisables, l'implantation de bâtiments accessoires, l'emprunt pour la réfection des infrastructures, les numéros civiques et l...
Consultation publique sur le zonage
Consultations publiques concernant le retrait de l'article relatif aux numéros civiques dans le règlement de zonage et la charge d'odeur.