Adoption du règlement no. 67 relatif aux rejets dans le réseau d'égout de la Ville de Daveluyville
Lors de la séance extraordinaire du lundi 28 janvier 2019, le conseil municipal a adopté le règlement no. 67 relatif aux rejets dans le réseau d'égout de la Ville de Daveluyville.
Adoption des règlements 63, 64, 65 et 66
Avis publics suite à l'adoption des règlements no. 63, 64, 65 et 66, lors de la séance ordinaire du lundi 14 janvier 2019.
Appel d'offres - Agrandissement et réfection de l'enveloppe extérieure - Centre sportif - Lot 2
La Ville de Daveluyville demande des soumissions pour l'agrandissement et réfection de l'enveloppe extérieuredu Centre sportif de Daveluyville, lot 2.
Les documents d’appel d’offres sont disponibles par l’intermédiaire du...
Avis public - Possibilité de référendum - Ajout d'usage dans la zone M-4
À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le lundi 3 décembre 2018, le conseil a adopté le second projet de règlement modifiant le règlement de zonage numéro 480 de l’ancienne Ville de Daveluyville...
Appel d'offres - Réfection du système de réfrigération - Centre sportif - Lot 1
La Ville de Daveluyville demande des soumissions pour la réfection du système de réfrigération du Centre sportif de Daveluyville, lot 1.
Les documents d’appel d’offres sont disponibles par l’intermédiaire du Système...
Avis public - Demande de dérogation mineure
Demande de dérogation mineure de M. Sylvain Arel pour le 26 rue Rochefort.
Les rôles d'évaluation foncière et l'évaluation de votre propriété
Apprennez en plus en téléchargeant la brochure de la MRC d'Arthabaska.
Résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le R-62
Résultat des personnes habiles à voter pour le règlement no. 62 décrétant un emprunt pour la réfection, l'agrandissement et la mise aux normes du centre sportif de Daveluyville, pour un montant n'excédant pas 4 089 557 $
Avis public - Adoption du budget 2019 et du programme triennal en immobilisations
Avis public - Adoption du budget 2019 ainsi que le programme triennal en immobilisations
Avis public - Consultation publique pour les modifications aux règlements de zonage
Suite à la séance ordinaire tenue le lundi 5 novembre 2018, le conseil a adopté les projets de règlement 63, 64 et 54, modifiant les règlements de zonage no. 480 de l'ancienne Ville de Daveluyville ainsi que le règlement...
Avis public - Adoption des règlements 61 et 62
Suite à la séance du conseil du lundi 5 novembre 2018, les règlements suivants ont été adoptés:
1- Le règlement no. 61 relatif à la gestion contractuelle;
2- Le règlement no. 62 décrétant un emprunt pour la...
Avis public pour les personnes habiles à voter - Règlement no. 62 pour un emprunt de 4 089 557$
Légalisation du cannabis
L’usage du cannabis à des fins récréatives est légal dans l’ensemble du Canada aujourd'hui. Nous vous rappelons que la Ville de Daveluyville (ainsi que plusieurs municipalités de la MRC d'Arthabaska) a adopté lors de la...
Avis public - Dérogation mineure
Dérogation mineure pour le 106, 7E Avenue qui sera déposée au conseil du lundi 5 novembre 2018 à 20 h.
Avis public - Proclamation d'élection
Proclamation d'élection de M. Raynald Jean, au poste de conseiller no. 1, suite à l'élection partielle du 30 septembre 2018.
Résultat des votes - Élections partielles
Résultat des élections partielles du 30 septembre 2018
Avis public - Dépôt du rôle triennal
Avis public relatif au dépôt du rôle triennal
Avis public du scrutin
Avis public du scrutin en raison des élections partielles du dimanche 30 septembre 2018.
Avis public - Adoption du R-60 relatif au cannabis
Étant donné que l’usage du cannabis à des fins récréatives deviendra légal dans l’ensemble du Canada à compter du 17 octobre 2018, la Ville de Daveluyville (ainsi que la plupart des municipalités de la MRC d'Arthabaska)...
Avis public - Adoption du R-59 relatif à la gestion contractuelle
Adoption du règlement no. 59 relatif à la gestion contractuelle lors de la séance ordinaire du lundi 10 septembre 2018.
Avis public - Révision de la liste électorale
En vue de l'élection partielle au poste de conseiller no. 1, voici les informations relatives à la révision de la liste électorale.
Avis public - Dérogation mineure
Demande de dérogation mineure pour le 1469, route Principale


















