Toutes les nouvelles

Une nouvelle procédure est maintenant en vigueur sur le territoire de la MRC d’Arthabaska pour les vidanges d’urgence des fosses septiques en milieu résidentiel. Selon les nouvelles dispositions du règlement 399, le...

Le rapport financier et le rapport des vérificateurs pour l’exercice terminé le 31 décembre 2019, préparés par la firme Roy, Desrochers, Lambert, pour la Ville de Daveluyville, seront déposés devant le conseil lors de la...

Considérant l’arrêté ministériel 2020-008 publié le 22 mars 2020, qui suspend toute procédure qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire qui fait partie du...

Dépôt du projet de règlement no. 77 relatif au traitement des élus de la Ville de Daveluyville.

La modification du règlement a pour simple but de changer la date de versement de la rémunération des élus pour être un...

Adoption lors de la séance ordinaire du conseil municipal du lundi 6 avril 2020 du règlement no. 76 relatif à l’obligation d’installer des protections contre les dégâts d’eau.

Considérant l’arrêté ministériel 2020-008 publié le 22 mars 2020, qui suspend toute procédure qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire qui fait partie du...

Nous sommes toujours là pour vous.
1-866-APPELLE (277-3553)

C'est lundi 3 février que les comptes de taxes 2020 seront expédiés par la poste.

Nous vous rappelons que pour faire du porte-à-porte sur le territoire, une entreprise doit obligatoirement se munir d’un permis de colportage avant de frapper aux portes des citoyens.
Pour votre sécurité, n’hésitez pas à...

Avis public informant de l'adoption du règlement no. 75 fixant les taxes, tarifications et conditions de perception pour l'année 2020.

Adoption du règlement no. 74 relatif au guide de gestion des ressources humaines, lequel regroupe les conditions de travail et les politiques et pratiques en ressources humaines, lors de la séance ordinaire du conseil...

Prendre note de la séance extraordinaire qui se tiendra le jeudi 19 décembre à 19h pour adopter les prévisions budgétaires 2020 de la Ville de Daveluyville ainsi que le programme triennal en immobilisations 2020-2021...

Demande de dérogation mineure pour le 3, 4E Rang Est (lot 4 442 510 Ptie).

Avis public d'une demande de dérogation mineure pour le 860 route Principale (lot 4 441 677).

La capsule INFOSTOP est constituée d'un aimant à apposer sur la porte du réfrigérateur, d'un feuillet d'instructions et d'un feuillet d'information sur la santé de la personne. Le bénéficiaire est invité à compléter les...

Demande de dérogation mineure déposée pour le 248, 16E Avenue du Lac (lots 4 442 408 et 4 442 393) pour autoriser une marge de recul latérale de 0.98 mètre au lieu de 2 mètres.

Vous trouverez ici l'avis public relativement au calendrier des séances du conseil municipal de la Ville de Daveluyville pour l'année 2020.

Conformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale, vous trouverez ci-dessous, l'avis public expliquant que le sommaire du rôle d’évaluation foncière pour le troisième exercice...

Voici quelques nouveautés à la Clinique médicale de Daveluyville. Consulter l'affiche pour tous les détails !

En 2018, la Ville de Daveluyville, en partenariat avec le comité des politiques sociales, l'école primaire et la Garderie CPE La petite école, a participé au projet "À pied, à vélo, ville active ". Cet organisme a pour...

Demande de dérogation mineure est faite par le propriétaire du 1851 rue Béliveau (lot 6 320 964). La demande sera présentée lors de la séance extraordinaire du jeudi 12 septembre à 17 h.