Une nouvelle procédure lors de vidanges d’urgence des fosses septiques
Une nouvelle procédure est maintenant en vigueur sur le territoire de la MRC d’Arthabaska pour les vidanges d’urgence des fosses septiques en milieu résidentiel. Selon les nouvelles dispositions du règlement 399, le...
Adoption du règlement no. 77 relatif au traitement des élus
Dépôt des états financiers de la Ville de Daveluyville au 31 décembre 2019
Le rapport financier et le rapport des vérificateurs pour l’exercice terminé le 31 décembre 2019, préparés par la firme Roy, Desrochers, Lambert, pour la Ville de Daveluyville, seront déposés devant le conseil lors de la...
Dérogation mineure - 422-424, 426-428, 430-432, 442-444, 443-445, 7E Rue
Considérant l’arrêté ministériel 2020-008 publié le 22 mars 2020, qui suspend toute procédure qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire qui fait partie du...
Exploitation sexuelle des enfants sur Internet
Sous-titreAugmentation des signalements : la SQ et le SPVM appellent à la vigilance des parents
Augmentation des signalements : la SQ et le SPVM appellent à la vigilance des parents
Dépôt du projet de règlement no. 77 relatif au traitement des élus de la Ville de Daveluyville
Dépôt du projet de règlement no. 77 relatif au traitement des élus de la Ville de Daveluyville.
La modification du règlement a pour simple but de changer la date de versement de la rémunération des élus pour être un...
Adoption du règlement no. 76 relatif à l’obligation d’installer des protections contre les dégâts d’eau.
Adoption lors de la séance ordinaire du conseil municipal du lundi 6 avril 2020 du règlement no. 76 relatif à l’obligation d’installer des protections contre les dégâts d’eau.
Dérogations mineures - 93, 4E Avenue du Lac et 22, 4E Rang Est
Considérant l’arrêté ministériel 2020-008 publié le 22 mars 2020, qui suspend toute procédure qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire qui fait partie du...
Prévention du suicide - lignes d'intervention ouvertes
Sous-titre1-866-APPELLE (277-3553)
1-866-APPELLE (277-3553)
Nous sommes toujours là pour vous.
1-866-APPELLE (277-3553)
Envoi des comptes de taxes et échéances
C'est lundi 3 février que les comptes de taxes 2020 seront expédiés par la poste.
Colportage
Nous vous rappelons que pour faire du porte-à-porte sur le territoire, une entreprise doit obligatoirement se munir d’un permis de colportage avant de frapper aux portes des citoyens.
Pour votre sécurité, n’hésitez pas à...
Adoption du règlement no. 75 relatif à la taxation 2020
Avis public informant de l'adoption du règlement no. 75 fixant les taxes, tarifications et conditions de perception pour l'année 2020.
Adoption du règlement no. 74 relatif relatif au guide de gestion des ressources humaines, lequel regroupe les conditions de travail et les politiques et pratiques en ressources humaines
Adoption du règlement no. 74 relatif au guide de gestion des ressources humaines, lequel regroupe les conditions de travail et les politiques et pratiques en ressources humaines, lors de la séance ordinaire du conseil...
Séance extraordinaire - Adoption des prévisions budgétaires 2020
Prendre note de la séance extraordinaire qui se tiendra le jeudi 19 décembre à 19h pour adopter les prévisions budgétaires 2020 de la Ville de Daveluyville ainsi que le programme triennal en immobilisations 2020-2021...
Dérogation mineure - 3, 4E Rang Est (lot 4 442 510 Ptie)
Demande de dérogation mineure pour le 3, 4E Rang Est (lot 4 442 510 Ptie).
Dérogation mineure - 860 route Principale (lot 4 441 677)
Avis public d'une demande de dérogation mineure pour le 860 route Principale (lot 4 441 677).
INFOSTOP - Quand les secondes comptent
La capsule INFOSTOP est constituée d'un aimant à apposer sur la porte du réfrigérateur, d'un feuillet d'instructions et d'un feuillet d'information sur la santé de la personne. Le bénéficiaire est invité à compléter les...
Dérogation mineure - 248, 16E Avenue du Lac
Demande de dérogation mineure déposée pour le 248, 16E Avenue du Lac (lots 4 442 408 et 4 442 393) pour autoriser une marge de recul latérale de 0.98 mètre au lieu de 2 mètres.
Calendrier des séances du conseil pour l'année 2020
Vous trouverez ici l'avis public relativement au calendrier des séances du conseil municipal de la Ville de Daveluyville pour l'année 2020.
Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation foncière
Conformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale, vous trouverez ci-dessous, l'avis public expliquant que le sommaire du rôle d’évaluation foncière pour le troisième exercice...
Nouveautés à la Clinique médicale de Daveluyville
Voici quelques nouveautés à la Clinique médicale de Daveluyville. Consulter l'affiche pour tous les détails !
Nouveau trajet scolaire
En 2018, la Ville de Daveluyville, en partenariat avec le comité des politiques sociales, l'école primaire et la Garderie CPE La petite école, a participé au projet "À pied, à vélo, ville active ". Cet organisme a pour...
Dérogation mineure - 1851 rue Béliveau (lot 6 320 964)
Demande de dérogation mineure est faite par le propriétaire du 1851 rue Béliveau (lot 6 320 964). La demande sera présentée lors de la séance extraordinaire du jeudi 12 septembre à 17 h.








