Aller au contenu principal
Accueil
Navigation principale
  • Municipalité
  • Activités
  • Vivre ici
  • Documentation
Navigation principale 2e niveau
  • Appels d'offres (SEAO)
  • Demandes de permis
  • Finances
  • Règlementation
  • Matrice graphique
  • Rôle d'évaluation

Éthique et politique

Code d'éthique et de déontologie

Sous-titre
Des élus et des employés municipaux

Corps
Code de déontologie auquel sont soumis...
Fichiers attachés
PROJET de règlement numéro 389-2022 code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
+ 3 documents

Gestion contractuelle

Fichiers attachés
Règlement numéro 371-2019 La gestion contractuelle
+ 2 documents
Éthique et politique
Catégorie

Règlementation

Pied de page
  •  Accueil
  •  Recherche
  •  Nous joindre
  • Zénon : assistant citoyen (agent)

Camp de jour

Image
Consignaction

Consignaction

Sous-titre

Toutes en plastique, toutes consignées!

Image
Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) 2024-2031

Plan de gestion des matières résiduelles 2024-2031

Sous-titre

(PGMR)

Précédent Suivant

Service d'appels d'urgence automatisés

Inscription et accès au portail
Image principale
Logo somum
Liens externes
Informations sur le service (MRC)
Image principale
Briller par son emplacement
Image principale
Victo et sa région : un avenir prospère.com

 

362, rue Principale, 
Daveluyville (Québec) G0Z 1C0

819 367-3395


Une réalisation de Solutions Zen Média

Confidentialité  |  Configurer les paramètres des cookies

Tous droits réservés. © Ville de Daveluyville